1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://petalesdaubance.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Entrepreneur Individuel AUBINEAU GENEVIEVE Isabelle PETALES D’AUBANCE – Contact : 07 82 55 32 77 – Adresse : 5 Chemin des Places Juigné sur Loire 49 610 LES GARENNES SUR LOIRE.

Identification de l’entreprise : Microentreprise Entrepreneur Individuel AUBINEAU GENEVIEVE Isabelle PETALES D’AUBANCE  SIREN : 821046992 – RCS : RCS ANGERS – Adresse postale : 5 Chemin des Places Juigné sur Loire 49 610 LES GARENNES SUR LOIRE – 

Directeur de la publication : – Contact : 07 82 55 32 77

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : AUBINEAU GENEVIEVE Isabelle – 07 82 55 32 77


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

Entrepreneur Individuel AUBINEAU GENEVIEVE Isabelle PETALES D’AUBANCE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://petalesdaubance.fr/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://petalesdaubance.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : AUBINEAU GENEVIEVE Isabelle – 07 82 55 32 77.

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5 – Liens hypertextes

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